WMS Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l'eau en région Grand Est sur des secteurs à enjeux quantitatifs majeurs dépourvus de gouvernance active et dynamique. Cette couche ne comprend ni les SAGE existants, ni les PTGE. Elle comprend les territoires prioritaires en termes d'enjeux quantitatifs eau et qui nécessitent l'instauration d'un dialogue territorial sur la gouvernance de la gestion quantitative de la ressource en eau. Il s'agit souvent de bassins élémentaires pour cibler des périmètres de gestion à l'échelle de sous-bassins. Cette couche est intégrée à la carte dynamique "Plan Eau en Grand Est - Axe 2". Etat de la ressource : Construction pour le Grand Est : octobre 2024 ; dernière mise à jour : juin 2025. Producteur de la ressource : DREAL GRAND EST – SEBP Mise à jour de la donnée en cas de besoin. Source : Les entités constitutives de la couche pour le Grand Est sont des entités d'autres couches de référence (Bassins élémentaires, périmètre d'études, masse d'eau souterraine, bassins versants topographiques, ...) ou ont été construites sur la base des entités de ces couches de référence. La valeur "sans objet" pour l'attribut "priorité" correspond aux entités dont on sait que le périmètre sera prochainement défini dans une autre couche (notamment celle des SAGE ou celle des PTGE sur Gest'eau, SAGE et PTGE étant considérées comme des "P1" le plus souvent) mais dont le stade de construction n'est pas assez avancé pour y figurer => ces entités seront à supprimer de la présente couche dès qu'elles seront effectivement intégrées ailleurs. Nom du jeu de données : plan_eau_quanti_s_r44.shp WMS 1.3.0 WMS 1.1.1 infoMapAccessService DREAL Grand Est Direction Regionale de l'Environnement de l'Amenagement et du Logement Grand Est pointOfContact contact

DREAL Grand Est Service Connaissance et Developpement Durable Pole SIG2D 5 rue Charles le Payen CS 50551 L'adresse indiquee ci dessus est celle du siege site de Metz Autres sites Site de Chalons en Champagne 1 rue du Parlement BP 80556 51022 Chalons en Champagne Cedex et 50 avenue du General Patton 51022 Chalons en Champagne Cedex Site de Strasbourg 14 rue du bataillon de marche n 24 BP 81005 F 67070 STRASBOURG Cedex

METZ Cedex 57009 FRANCE null null psig.scdd.dreal-grand-est@developpement-durable.gouv.fr no conditions apply non 5000 5000 text/xml image/png image/jpeg image/jpg text/plain application/vnd.ogc.gml text/xml image/png image/jpeg image/jpg image/png; mode=8bit XML INIMAGE BLANK https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-478110eb-2227-4c13-85fb-7c89da5da3f0 application/xml plan_eau_quanti_s_r44 Couche de travail pour aider à la réflexion, et permettre d'aboutir à de nouvelles gouvernances de l'eau en région Grand Est sur des secteurs à enjeux quantitatifs majeurs dépourvus de gouvernance active et dynamique. Cette couche ne comprend ni les SAGE existants, ni les PTGE. Elle comprend les territoires prioritaires en termes d'enjeux quantitatifs eau et qui nécessitent l'instauration d'un dialogue territorial sur la gouvernance de la gestion quantitative de la ressource en eau. Il s'agit souvent de bassins élémentaires pour cibler des périmètres de gestion à l'échelle de sous-bassins. Cette couche est intégrée à la carte dynamique "Plan Eau en Grand Est - Axe 2". Etat de la ressource : Construction pour le Grand Est : octobre 2024 ; dernière mise à jour : juin 2025. Producteur de la ressource : DREAL GRAND EST – SEBP Mise à jour de la donnée en cas de besoin. Source : Les entités constitutives de la couche pour le Grand Est sont des entités d'autres couches de référence (Bassins élémentaires, périmètre d'études, masse d'eau souterraine, bassins versants topographiques, ...) ou ont été construites sur la base des entités de ces couches de référence. La valeur "sans objet" pour l'attribut "priorité" correspond aux entités dont on sait que le périmètre sera prochainement défini dans une autre couche (notamment celle des SAGE ou celle des PTGE sur Gest'eau, SAGE et PTGE étant considérées comme des "P1" le plus souvent) mais dont le stade de construction n'est pas assez avancé pour y figurer => ces entités seront à supprimer de la présente couche dès qu'elles seront effectivement intégrées ailleurs. Nom du jeu de données : plan_eau_quanti_s_r44.shp WMS 1.3.0 WMS 1.1.1 infoMapAccessService EPSG:2154 EPSG:23030 EPSG:23031 EPSG:23032 EPSG:32630 EPSG:32631 EPSG:32632 EPSG:3042 EPSG:3043 EPSG:3044 EPSG:3034 EPSG:3035 EPSG:3942 EPSG:3943 EPSG:3944 EPSG:3945 EPSG:3946 EPSG:3947 EPSG:3948 EPSG:3949 EPSG:3950 EPSG:4258 EPSG:4171 EPSG:4807 EPSG:2154 EPSG:27561 EPSG:27562 EPSG:27563 EPSG:27564 EPSG:27571 EPSG:27572 EPSG:27573 EPSG:27574 EPSG:3857 CRS:84 EPSG:4326 2.87227 8.23226 47.6261 50.1828 application/xml plan_eau_quanti_s_r44 Couche de travail pour aider a la reflexion et permettre d'aboutir a de nouvelles gouvernances de l'eau en region Grand Est sur des secteurs a enjeux quantitatifs majeurs depourvus de gouvernance active et dynamique Cette couche ne comprend ni les SAGE existants ni les PTGE Elle comprend les territoires prioritaires en termes d'enjeux quantitatifs eau et qui necessitent l'instauration d'un dialogue territorial sur la gouvernance de la gestion quantitative de la ressource en eau Il s'agit souvent de bassins elementaires pour cibler des perimetres de gestion a l'echelle de sous bassins Cette couche est integree a la carte dynamique Plan Eau en Grand Est Axe 2 Etat de la ressource Construction pour le Grand Est octobre 2024 derniere mise a jour juin 2025 Producteur de la ressource DREAL GRAND EST SEBP Mise a jour de la donnee en cas de besoin Source Les entites constitutives de la couche pour le Grand Est sont des entites d'autres couches de reference Bassins elementaires perimetre d'etudes masse d'eau souterraine bassins versants topographiques ou ont ete construites sur la base des entites de ces couches de reference La valeur sans objet pour l'attribut priorite correspond aux entites dont on sait que le perimetre sera prochainement defini dans une autre couche notamment celle des SAGE ou celle des PTGE sur Gest'eau SAGE et PTGE etant considerees comme des P1 le plus souvent mais dont le stade de construction n'est pas assez avance pour y figurer ces entites seront a supprimer de la presente couche des qu'elles seront effectivement integrees ailleurs Nom du jeu de donnees plan_eau_quanti_s_r44 shp EPSG:2154 2.87227 8.23226 47.6261 50.1828 application/xml 100 1e+07