WMS Dans le cadre du programme de cartographie départementale de l’aléa retrait-gonflement des argiles conduit par le BRGM de 1997 à 2010, la donnée de départ utilisée est celle des cartes géologiques établies et publiées par le BRGM à l’échelle 1/50 000. Leur analyse a permis d’identifier les formations argileuses (au sens large), affleurantes ou sub-affleurantes, et d’en établir une cartographique numérique, homogène à l’échelle départementale. Les dispositions préventives généralement prescrites pour construire sur un sol argileux sujet au phénomène de retrait-gonflement obéissent aux quelques principes suivants, sachant que leur mise en application peut se faire selon plusieurs techniques différentes dont le choix reste de la responsabilité du constructeur. Dans les communes dotées d’un Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) qui prend en compte spécifiquement le phénomène de retrait-gonflement des argiles, les mesures à respecter dans chacune des zones réglementées sont celles qui sont définies par le règlement du PPR. WMS 1.3.0 WMS 1.1.1 infoMapAccessService DDT 54 Direction Departementale des Territoires de Meurthe et Moselle pointOfContact contact

Service Amenagement Durable Urbanisme et Risques Unite Valorisation des Donnees Territoriales Case Officielle 60025

NANCY CEDEX 54035 France 0383914003 null adl-ddt@meurthe-et-moselle.gouv.fr no conditions apply non 5000 5000 text/xml image/png image/jpeg image/jpg text/plain application/vnd.ogc.gml text/xml image/png image/jpeg image/jpg image/png; mode=8bit XML INIMAGE BLANK http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-c673bfc3-1fd5-4fe0-8a3b-28394d6ed72e application/xml L_RETRAIT_GONFL_ARGILE_S_R41 Dans le cadre du programme de cartographie départementale de l’aléa retrait-gonflement des argiles conduit par le BRGM de 1997 à 2010, la donnée de départ utilisée est celle des cartes géologiques établies et publiées par le BRGM à l’échelle 1/50 000. Leur analyse a permis d’identifier les formations argileuses (au sens large), affleurantes ou sub-affleurantes, et d’en établir une cartographique numérique, homogène à l’échelle départementale. Les dispositions préventives généralement prescrites pour construire sur un sol argileux sujet au phénomène de retrait-gonflement obéissent aux quelques principes suivants, sachant que leur mise en application peut se faire selon plusieurs techniques différentes dont le choix reste de la responsabilité du constructeur. Dans les communes dotées d’un Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) qui prend en compte spécifiquement le phénomène de retrait-gonflement des argiles, les mesures à respecter dans chacune des zones réglementées sont celles qui sont définies par le règlement du PPR. WMS 1.3.0 WMS 1.1.1 infoMapAccessService EPSG:2154 EPSG:3044 EPSG:3945 EPSG:3943 EPSG:3946 EPSG:4807 EPSG:23032 EPSG:32632 EPSG:3950 EPSG:2154 EPSG:3942 EPSG:3035 EPSG:3034 EPSG:27572 EPSG:27562 EPSG:27564 EPSG:32631 EPSG:27571 EPSG:32630 EPSG:27563 EPSG:4258 EPSG:3947 EPSG:3043 EPSG:27574 EPSG:3949 EPSG:23031 EPSG:23030 EPSG:27561 EPSG:3948 EPSG:4171 EPSG:3042 EPSG:27573 EPSG:3944 EPSG:3857 CRS:84 EPSG:4326 4.85538 7.68352 47.8059 49.6255 application/xml L_RETRAIT_GONFL_ARGILE_S_R41 Dans le cadre du programme de cartographie departementale de l alea retrait gonflement des argiles conduit par le BRGM de 1997 a 2010 la donnee de depart utilisee est celle des cartes geologiques etablies et publiees par le BRGM a l echelle 1 50 000 Leur analyse a permis d identifier les formations argileuses au sens large affleurantes ou sub affleurantes et d en etablir une cartographique numerique homogene a l echelle departementale Les dispositions preventives generalement prescrites pour construire sur un sol argileux sujet au phenomene de retrait gonflement obeissent aux quelques principes suivants sachant que leur mise en application peut se faire selon plusieurs techniques differentes dont le choix reste de la responsabilite du constructeur Dans les communes dotees d un Plan de Prevention des Risques naturels PPR qui prend en compte specifiquement le phenomene de retrait gonflement des argiles les mesures a respecter dans chacune des zones reglementees sont celles qui sont definies par le reglement du PPR EPSG:2154 4.85538 7.68352 47.8059 49.6255 application/xml 100 1e+07